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Règlement des nouveaux métiers et institutions
#1
L'Assemblée:
L'assemblée a pour rôle de débattre, de proposer, de voter les lois et de contrôler l'action de la Préfecture.

L'assemblée est composé de 8 députés et d'un Président qui préside l'Assemblée.
L'Assemblée peut également ouvrir des enquêtes sur des membres de la Préfecture ou même des citoyens.
Si le Préfet Général se fait assassiner où se fait destituer par la Cour de Justice Départemental. L'assemblée est donc dans l'obligation de diriger la vie politique de la ville et non le Sous-Préfet Général. Suite à ces événements, le gouvernement actuellement se voit démanteler.
L'assemblée et surtout le Président de l'Assemblée est en charge de commencer les démarches pour une nouvelle élection d'un nouveau Préfet Général.
Le Président de l'Assemblée a un rôle majeur. Il est le troisième personnage de la Préfecture. Il est garant de la bonne tenue des discussions et veille à la discipline et au respect des députés entre eux.



La Force Départemental:
La Force Départemental est en charge de la protection des membres de la Préfecture. 
Elle est une unité d'élite sous le Commandement du Préfet Général qui peut faire appel à cette unité à tout moment.
Elle s'assure de la sécurité de la Préfecture, elle participe au bon déroulement des grands événements en participant à la sécurité générale des citoyens.
Elle s'assure également des déplacements des membres de la Préfecture. 
Elle s'occupe également de convois de Prisonniers et de certains missions sous ordre du Préfet Général.
Les membres de cette unité ont des grades militaires.



La Cour de Justice Départementale:
La Cour de Justice Départementale est la juridiction exceptionnelle compétente pour juger les crimes ou délits commis par les membres de la préfecture dans l'exercice de leurs fonctions. 
Le statut de la Cour de Justice Départementale et ses attributions sont fixées par le code civil de Truenorth.
Cette Cour est composée de 4 juges


  1. [Vidéo: http://www.youtube.com/watch?v=0xHL-toKgrw]Robert Sullyvan [Responsable Forum - Entreprise - Communication]


Atteindre :


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